DOMAINE DE CASSE TUILE
Présentation de la marque DOMAINE DE CASSE TUILE
Déposée le 1 avril 1977 par monsieur Jean Louis TRIDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DE CASSE TUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CASSE TUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE CASSE TUILE est expirée depuis le 1 avril 1987.
Jean Louis TRIDAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012